Condition générales de ventes

Articles au catalogue

Les œuvres d’art et produits ou services sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité ou l’indisponibilité (stock épuisé) est indiqué sur la fiche produit.
S’agissant principalement d’œuvres uniques, il n’y a généralement pas de stock.
Il est éventuellement possible de passer une commande artistique spéciale hors catalogue à travers le site, en faire la demande par email, un acompte pourra éventuellement être demandé.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs,  l’échelle et surtout les reflets et la lumière environnante. Selon le produit, les dimensions et le poids sont indiqués autant que possible dans le paragraphe des caractéristiques détaillées de l’article.

Les prix

Les prix figurant sont en euro HT. L’activité de l’artiste étant réduite en terme de chiffre, la vente occasionnelle est hors taxe, soumise à l’article 293-B-III du Code général des impôts
Dans la cas contraires, les prix seraient augmentés d’une taxe TVA 5.5%, applicable aux Ventes d’une œuvre originale par l’auteur artiste.

Les prix sont définit par l’Artiste, ils peuvent être modifier à tout moment.
Toutefois un prix d’article figurant sur le site le jour de la validation d’une commande sera le seul applicable à l’acheteur, expressément pour sa commande du moment validée contenant cet article.

Conditions d’achat

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement remplir les différents écrans concernant les étapes d’achats :
– Identification ou inscription sur laquelle il indiquera ou confirmera les coordonnées demandées afin de pouvoir expédier, livrer ou facturer sa commande
– Étape de validation de la commande, validation globale (achat +livraison) de la commande après l’avoir vérifiée.
– Confirmer sa commande en effectuer le paiement dans les conditions prévues.

Le bouton de payement à l’écran « Validation » est techniquement accessible seulement après l’étape de vérification du panier et de sa livraison.

Validation légale

Note importante :  L’action du bouton entrainant le payement de la commande entraîne de fait la confirmation de la commande par les présentes conditions de vente, et la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
Les boutons de payement sont intitulés clairement, par exemple « Payer » ou « Payer sa commande », ou encore Papal / CB etc.

L’ensemble des données fournies, le payement confirmé et enregistrés vaudront preuve de la transaction. La confirmation entre autre du payement vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera la confirmation de la commande enregistrée, et l’expédition dans les meilleurs délais.

En cas d’erreur, tout est possible, enfin dans un certain délai, merci de contacter l’artiste par email.

Sauf exception, n’y a pas de retrait d’objet en atelier.